Le tribunal criminel d’Alger (deuxième instance) reprendra le 2 novembre prochain le procès de deux accusés poursuivis pour appartenance à un groupe terroriste et apologie d’actes terroristes, après que la Cour suprême a accepté les pourvois introduits par le procureur général et les mis en cause.
L’affaire, jugée une première fois en 2018 puis en appel en 2022, concerne deux jeunes hommes accusés d’avoir planifié des attaques contre plusieurs cibles sensibles dans la capitale, dont le siège de la sûreté de daïra d’Hussein Dey, la station du métro d’Alger, et l’Institut supérieur de musique situé à la place des Martyrs. Les enquêteurs leur reprochent également d’avoir envisagé l’assassinat d’un imam à Bordj El Kiffan. Lors du dernier jugement, les deux prévenus avaient été condamnés respectivement à cinq ans et dix-huit mois de prison ferme. Le verdict avait été prononcé par la présidente du tribunal criminel d’Alger, qui avait retenu contre eux l’intention criminelle et la participation indirecte à des activités terroristes, bien que les deux accusés aient déjà purgé leurs peines.
Des accusations niées et des aveux
Le principal accusé, D. Sofiane, 29 ans, surnommé «Abou Abdelmoutafer», a été jugé comme mineur, les faits remontant à l’époque où il avait 17 ans. Devant la cour, il a affirmé que «toutes les déclarations faites au juge d’instruction lui ont été soutirées sous la contrainte». Il a ajouté que les enquêteurs «l’avaient forcé à signer les procès-verbaux sans lui permettre de les lire », niant toute implication ou contact avec des groupes armés, notamment ceux de Larbaâtaache dans la wilaya de Boumerdès. Il a aussi rejeté les accusations selon lesquelles il aurait rencontré ou transporté des terroristes recherchés, dont El Adoui Walid, impliqué dans l’attentat du Palais du gouvernement, Boudina Merouane, auteur d’un attentat-suicide, et un autre militant surnommé «Abou Moussa».
Son coaccusé, B. Seddik, condamné à dix-huit mois de prison, a quant à lui déclaré : «Je n’ai rien à voir avec les groupes terroristes, mais je reconnais n’avoir pas dénoncé à temps les agissements de D. Sofiane». Le jeune homme a reconnu avoir eu des doutes sur son voisin sans jamais imaginer qu’il entretenait des liens avec des éléments armés opérant dans le centre du pays. Le procureur général, Mohamed Zaatout, a soutenu que «les preuves légales et matérielles sont formelles», notamment les échanges téléphoniques établissant un contact entre les accusés et des membres de groupes terroristes. Selon lui, les éléments du dossier démontrent « l’intention manifeste de rejoindre le maquis». Il a donc requis la confirmation des peines déjà prononcées : cinq ans de prison ferme contre D. Sofiane et dix-huit mois contre B. Seddik.
La défense plaide les circonstances atténuantes
Les avocats des deux prévenus, confrontés aux contradictions de leurs clients et aux arguments du parquet, ont limité leur plaidoirie à la demande d’application des circonstances atténuantes. Ils se sont appuyés sur les enquêtes sociales réalisées sur les accusés, décrits comme «jeunes, influençables et sans antécédents judiciaires». La réouverture de ce dossier intervient après que la Cour suprême a jugé fondés les recours déposés par les deux hommes, lesquels ont contesté «la manière dont le premier jugement avait été conduit».
Les magistrats de la haute juridiction ont estimé que certains aspects de la procédure initiale nécessitaient un réexamen au fond. Cette nouvelle session, prévue en novembre, devrait ainsi permettre de repréciser les responsabilités et de réévaluer les preuves, dans une affaire où se mêlent radicalisation juvénile, influence idéologique et questions de procédure.
R.H.