Les chiffres présentés par la direction générale des Douanes et l’Institut national de la propriété industrielle font état d’une hausse continue par rapport aux années précédentes.
Les effets de la contrefaçon alimentent une économie souterraine qui prive l’État de recettes fiscales considérables. Le phénomène progresse de manière inquiétante en Algérie, atteignant même des niveaux record.
Selon les données fournies par la Direction générale des Douanes (DGD) et l’Institut national de la propriété industrielle (INAPI), à l’occasion d’un séminaire international organisé avant-hier à Alger, les chiffres présentés font état d’une hausse continue en 2025 par rapport aux années précédentes.
La cheffe du bureau de lutte contre la contrefaçon à la DGD, Célia Hakimi, a indiqué que 387 026 articles contrefaits ont été saisis durant les neuf premiers mois de l’année 2025, soit une augmentation significative par rapport à 2024, où 83 648 articles avaient été saisis.
Sur les 387 026 articles interceptés entre janvier et septembre 2025, 36,1 % concernaient une contrefaçon de logos, 33,4 % de dentifrices, 20,1 % de vêtements et 6,1 % de chaussures de sport, a précisé Mme Hakimi. La responsable a expliqué que la majorité des produits saisis provenait de Chine et de Turquie. Les opérations ayant conduit à ces saisies ont été effectuées à la demande des titulaires de droits et de marques, mais également à l’initiative des services douaniers, a-t-elle ajouté.
Une vigilance accrue
Entre janvier et mars 2025, les Douanes ont enregistré 29 demandes d’intervention, ayant donné lieu à des alertes. En matière de demandes d’intervention globales, 778 dossiers ont été reçus, dont 584 ont abouti à des alertes, pour un total de près de 15 millions d’articles saisis, selon la même responsable.
De son côté, Toufik Bouzina, chargé des litiges à l’INAPI, a fait état, chiffres à l’appui, d’une hausse des contentieux civils relatifs à la contrefaçon de marques, dessins, modèles, brevets et à la concurrence déloyale. L’Institut a enregistré 78 litiges en 2024, contre 59 en 2023.
Adapter les moyens de lutte
Toujours selon Toufik Bouzina, 233 requêtes ont été déposées en 2024, provenant principalement de la Direction générale de la sûreté nationale (158), de la Gendarmerie nationale (132), des Douanes (48) et des directions du commerce (2), un chiffre en légère baisse par rapport à 2023 (247 demandes).
L’INAPI est désormais appelé à adapter ses moyens de lutte contre la contrefaçon, notamment sur Internet. Bouzina a d’ailleurs souligné le flou juridique entourant les responsabilités liées aux créations générées par l’intelligence artificielle.
Par ailleurs, près d’une centaine d’affaires liées à la contrefaçon et à l’atteinte à la propriété intellectuelle sont traitées chaque année par les juridictions compétentes. L’INAPI a, en 2023, reçu plusieurs plaintes d’opérateurs nationaux dont les marques sont utilisées à l’étranger par des contrevenants, notamment en Europe et dans certains pays du Maghreb, a indiqué Mohamed Sabbagh, chef du département de la réglementation et de l’information à l’Institut.
Ces affaires concernent principalement des violations de propriété industrielle dans les secteurs des produits agroalimentaires et cosmétiques. « Le nombre de plaintes s’accroît au fil des années », a précisé Sabbagh, ajoutant qu’elles émanent aussi bien de propriétaires de marques algériennes que d’entreprises étrangères.
Aujourd’hui, la loi 18-05 relative au commerce électronique ne suffit plus, à elle seule, à lutter efficacement contre ce phénomène en expansion.
Mahmoud Tadjer