Le président du Conseil de la nation, Azouz Nasri, a présidé une réunion élargie du Bureau du Conseil, en présence des présidents des groupes parlementaires et du questeur. Cette rencontre a été consacrée à l’examen du projet de calendrier des travaux du Conseil, prévu pour la période du 27 au 30 octobre, selon un communiqué officiel.
Au cœur des discussions figuraient deux projets de loi : le premier modifiant et complétant la loi relative à l’Ordre du Mérite de l’Armée nationale populaire (ANP), et le second instituant de nouvelles décorations militaires. Ces textes, récemment adoptés par l’Assemblée populaire nationale (APN), seront soumis à examen, puis à adoption, lors des prochaines séances plénières du Conseil de la nation.
Conformément au calendrier arrêté, les séances plénières reprendront le 27 octobre. Elles seront marquées par la présentation des deux textes, suivie des interventions des membres du Conseil. La ministre chargée des Relations avec le Parlement, Nadjiba Djilali, représentant le gouvernement, interviendra pour apporter les réponses de l’Exécutif.
Le 28 octobre après-midi sera consacré au vote et à l’adoption des deux projets de loi. Une fois adoptés, ces textes seront transmis à la Commission de la Défense nationale pour une étude approfondie et l’élaboration des rapports y afférents. En amont, la Commission auditionnera la ministre dès lundi prochain, dans le cadre de l’examen technique des deux projets.
Les deux textes de loi visent à consolider la culture de reconnaissance au sein de l’Armée nationale populaire (ANP) à travers l’instauration de nouvelles distinctions honorifiques.
Le premier projet prévoit la création de cinq nouvelles décorations militaires, chacune répondant à un objectif précis.
Ainsi, l’Ordre du commandement opérationnel récompensera les officiers actifs s’étant particulièrement distingués dans l’accomplissement de leurs missions.
L’Ordre de la lutte contre le terrorisme et le crime organisé sera décerné aux militaires ayant fait preuve d’une bravoure exceptionnelle sur le terrain.
De son côté, l’Ordre de l’innovation honorera les personnels militaires et civils ayant contribué de manière notable à l’amélioration des capacités opérationnelles ou défensives de l’ANP.
L’Ordre d’excellence scientifique distinguera les enseignants et chercheurs dont les travaux ont apporté une avancée significative dans les domaines scientifiques et techniques liés à la défense nationale.
Enfin, l’Ordre de partenariat avec l’ANP sera attribué aux partenaires militaires et civils étrangers, en signe de reconnaissance pour leur contribution au renforcement de la coopération bilatérale.
Le second projet de loi prévoit la création de deux nouveaux grades de la médaille de l’ANP à titre civil : le premier chevron pour 20 années de service, et le deuxième chevron pour 30 années, en reconnaissance de la loyauté, du professionnalisme et des compétences des personnels civils assimilés (PCA) du ministère de la Défense nationale.
Outre l’examen des textes de loi, la réunion du Bureau du Conseil a abordé plusieurs points relatifs à l’activité parlementaire. Ainsi, 33 questions orales et 11 questions écrites, déposées auprès du Bureau, seront transmises au gouvernement après avoir été jugées conformes aux critères de forme.
Le Bureau a également validé les propositions des commissions permanentes portant sur l’organisation de séances d’audition de membres du gouvernement et la mise en place de missions d’information temporaires, en vue de renforcer l’action de contrôle parlementaire.
Islam K.