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LE CARNET DOUANIER D’ADMISSION TEMPORAIRE, Un outil performant méconnu des exportateurs



La DG de la Chambre algérienne de commerce et d'industrie (CACI), Ouahiba Bahloul, a appelé les opérateurs économiques algériens à recourir davantage au carnet douanier d’admission temporaire, leur permettant d'importer ou exporter, temporairement, des marchandises sans paiement des droits et taxes normalement applicables. L’Algérie dispose d’un dispositif très performant, mais méconnaissable, qui est le carnet douanier d’admission temporaire. 

Les opérateurs économiques algériens hésitent à recourir davantage à ce mécanisme qui leur offre beaucoup de facilités et d’avantages en termes de procédures douanières, de coûts, ainsi que possibilités de pénétrer des marchés à l’international. Le carnet ATA est un document douanier international qui permet à son détenteur d'importer, de manière temporaire (jusqu'à un an), des marchandises sans paiement des droits et taxes normalement applicables, y compris la taxe à la valeur ajoutée.

Cette dernière a tenu à préciser que le but de cette journée «était de vulgariser et sensibiliser les opérateurs économiques sur la nécessité de recourir au carnet douanier d’admission temporaire». La responsable a souligné que le contexte actuel de l’économie algérienne axé sur une vive dynamique à l’export et surtout la participation à des foires à l’international pour promouvoir le produit algérien, «rend ce dispositif indispensable». A travers ce genre de journées d’information initiées par la CACI à travers le territoire national, précise-t-elle, «le nombre des opérateurs ayant utilisé cette procédure ces trois dernières années avoisine les 130 opérateurs économiques annuellement, alors qu’il ne dépassait pas les trentaines auparavant», dit-elle, enxpliquant que l’Algérie était signataire des accords internationaux initiant ces procédures depuis les années 90, mais les orientations économiques n’étaient pas en faveur de leur expansion, elle a précisé que son institution «poursuivra ces actions de proximité et de sensibilisation en vue d’augmenter le nombre d’opérateurs économiques utilisant ces procédures». 

Intervenant lors de cette journée, le représentant de la DGD, Adel Habsa, a expliqué que le carnet douanier d’admission temporaire, communément appelé le carnet ATA «est un document de passage en douanes en suspension des droits et taxes, permettant l'exportation temporaire dans 76 pays de certains types de marchandises et équipements destinés à divers usages, notamment les échantillons commerciaux et matériels professionnels destinés aux expositions dans des foires et salons, conformément à la Convention de Bruxelles de 1961 et la Convention d'Istanbul de 1990». Selon lui, le carnet ATA, remplace les obligations déclaratives lors du franchissement de chaque frontière et dispense de fournir aux douanes une garantie (caution ou consignation) exigible par les douanes pour toute exportation ou importation temporaire. D’une validité d’une année, le carnet ATA, est délivré par les institutions émettrices (la CACI pour le cas algérien), a-t-il ajouté, soulignant que ces institutions «sont garantes des obligations du titulaire du carnet, notamment le respect des engagements sur la destination des marchandises, l’acquittement des droits, taxes et pénalités en cas d’infraction, l’apurement dans les délais et la restitution du carnet après apurement.

Il a précisé que les marchandises éligibles au carnet ATA sont les marchandises destinées à être présentées ou exposées lors d’une exposition, foire, congrès ou autre manifestation similaire, matériel professionnel, marchandises destinées à des fins scientifiques, éducatives ou culturelles, ainsi que le matériel de propagande touristique». Le régime du carnet ATA exclu, selon M. Habsa, les matériels destinés à la production et exécution des travaux, les marchandises devant faire objet de livraison ou de transformation, les consommables et marchandises périssables, ainsi que les moyens de transports à l’exception des véhicules spécialement aménagés : «Dans le cadre de l’apurement du carnet ATA, l’opérateur doit prouver la réimportation de tout ce qui a été exporté sous le régime de l’admission temporaire.

Le cas échéant, les services de douanes saisissent l’institution garante à l’effet de procéder à la consignation des sommes exigibles», a-t-il précisé. Témoignant des avantages de ce mécanisme, Lotfi Bahlou, représentant d’une société algérienne spécialisée dans les équipements scientifiques de contrôle et de laboratoires, a estimé que le carnet ATA permet de «faciliter les participations à l’étranger d’une façon simplifiée au lieu de recourir à des procédures classiques d’exportation et de réimportation, souvent lourdes et coûteuses». Selon plusieurs participants, le carnet ATA, permettra une participation «plus agressive» des opérateurs algériens aux foires et manifestations à l’international pour promouvoir le produit algérien, notamment dans le cadre des dernières actions initiées par le ministère du Commerce qui avait mené plusieurs délégations algériennes dans des foires internationales.

Une stratégie visant à soutenir et à accompagner les exportateurs nationaux sera mise en place d'ici fin avril prochain dans le but de booster les exportations hors-hydrocarbures : «Une stratégie comportant les mécanismes et instruments à même de soutenir et d'accompagner les exportateurs nationaux sera mise en place d'ici fin avril prochain afin de booster les exportations hors-hydrocarbures», a précisé Djellab. Ce dernier Il a expliqué que la stratégie en question est basée notamment sur une plus grande présence aux foires et manifestations commerciales régionales et internationale, des manifestations qui, a-t-il dit, permettent de mettre en relief le produit national : «Lors des foires de Berlin et d'Abu-Dhabi dans lesquelles j'étais présent, je peux vous assurer que les produits algériens étaient particulièrement prisés», s'est-il réjoui, mettant l'accent sur l'importance d'adopter une démarche résolument «offensive». Selon lui, les fruits de la diversification de l'économie nationale, entamée depuis quelque temps, sont indéniables, faisant état de 2,8 milliards de dollars représentant les opérations d'exportation hors hydrocarbures. Observant que les opérations d'exportation ont permis d'engranger la somme de 230 millions de dollars rien que durant le mois de janvier de l'année en cours, il a signalé que les prévisions de ses services font état de 200 millions de dollars représentant les revenus d'exportation du ciment et des produits électroménagers durant la même période.

Pour M. Djellab, il ne fait pas de doute que l'année 2019 sera celle de la "dynamisation" de l'économie et de l'exportation de façon générale, observant que l'accent sera notamment mis sur les produits agricoles et alimentaires. Selon lui, le plus important consiste à placer le produit algérien sur le marché car, a-t-il argumenté, «en matière de qualité et de compétitivité, nous sommes prêts à relever le défi». Sur le plan continental, il a par ailleurs fait état de la tenue de la 1ere foire régionale qu'abritera Tamanrasset et à laquelle prendront part les opérateurs économiques du Mali et le Niger en sus de 100 de leurs homologues algériens : «Ce grand forum s'élargira inéluctablement dès 2020 et nous nous employons à faire de Tamanrasset la plaque tournante des échanges commerciaux et du partenariat entre les pays africains», a-t-il soutenu. Les recettes des exportations de certains produits industriels de base devraient générer 500 millions de dollars au terme de l'exercice 2019, a indiqué pour sa part le ministre de l'Industrie et des Mines, Youcef Yousfi.

Ce dernier affirmé qu'il y a certains secteurs-clés de l'industrie de base qui contribuent à accroître les exportations hors hydrocarbures, «mise à part les secteurs de la pétrochimie et de l'agroalimentaire, qui se sont déjà positionnés sur les marchés extérieurs. Dans le secteur sidérurgique, les exportations à partir des trois complexes d'acier de Béthioua (Oran), Bellara (Jijel) et celui d'El Hadjar (Annaba), seulement, devraient dépasser 300 millions de dollars», a-t-il avancé, en ajoutant que le développement de l'acier implique aussi le développement des autres secteurs comme l'industrie minière pour avoir les minerais qui entrent dans sa composition : «Cela nous permettrait d'accélérer l'exploitation des gisements miniers», a-t-il soutenu. Il a également évoqué les exportations des matériaux de construction et les produits électroniques et électroménagers" qui devraient dépasser chacun 100 millions de dollars. Quant au secteur des textiles, le ministre table sur des recettes de 10 millions de dollars qui seront générés à partir des exportations effectuées par le complexe de textiles de Relizane. Le ministre a insisté, par ailleurs, sur l'impératif de développer la sous-traitance, notamment dans les industries de base telles la mécanique et l'automobile afin d'augmenter le taux d'intégration nationale dans les produits fabriqués localement. A ce titre, le premier responsable du secteur de l’industrie a annoncé un projet de partenariat entre le groupe public des textiles et cuirs (Gitex) et certains producteurs de véhicules portant sur la production de 300.000 pièces dont des coussins et appuie-tête. Il a souligné en outre que l'industrie électrique prend pleinement part au développement de l'industrie automobile, affirmant l'existence de plusieurs accords entre les industriels du secteur et les constructeurs automobiles. 

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